Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADITIONS BIO
BURIN Jacques

Numéro de dépôt :
99785711
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque TRADITIONS BIO

Déposée le 6 avril 1999 par BURIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADITIONS BIO »

Le déposant est BURIN Jacques domicilié(e) 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BURIN domicilié(e) 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITIONS BIO est expirée depuis le 22 avril 2019.

BURIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FRUISALP , CARESSE FRUITEES , FEERIES DES SAVEURS , CARESSE FRUITEES Délice à tartiner , BONNE POMME , LES FEERIES DU PALAIS


BURIN Jacques - 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France


Jacques BURIN - 1 Rue des Echelles - 74100 - ANNEMASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405786 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-27

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles, et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.